Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIPOTAM
M.B.H. DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4115636
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2024
PETIPOTAM de M.B.H. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque PETIPOTAM

Déposée le 4 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B.H. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PETIPOTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B.H. DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA LE TEMPLE - 42640 - ST ROMAIN LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 895 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque PETIPOTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIPOTAM est expirée depuis le 4 septembre 2024.

M.B.H. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ELAND , TECHMOUSS , MYGALE , IMPALA , SEPT , GAZELLETTE , (Marque figurative) , ALL-IN 7 , SEPT 7


M.B.H. DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZA LE TEMPLE - 42640 - ST ROMAIN LA MOTTE - France - SIREN 433895992


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 30 août 2016 - Concession de licence n°678407 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Machines-outils ; ponceuses [machines] ; polisseuses [machines] ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement, à savoir, ponceuses, polisseuses, instruments à main pour abraser.